Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 14 août 2026
Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre utilisation du site web Prezans et des services en ligne Prezans (ensemble, les « Services »). Les applications de bureau et compagnon Prezans sont quant à elles concédées sous licence séparément, au titre du Contrat d’utilisation Prezans (CLUF). En demandant une copie de Prezans ou en utilisant les Services, vous acceptez les présentes Conditions au nom de votre église ou organisation (« vous », « votre église »).
1. Ce qu’est Prezans
Prezans est un logiciel de présentation pour les cultes, avec une application mobile compagnon facultative et des services en ligne facultatifs (activation, synchronisation chiffrée du contenu et liens de suivi en direct). Il est fourni gratuitement aux églises pour leur ministère.
2. Obtenir une copie, numéros de série et activation
- Les copies sont fournies sur demande. Nous pouvons refuser ou limiter une demande à notre discrétion — par exemple une demande qui ne semble pas émaner d’une église ou d’un ministère.
- Chaque numéro de série est émis pour une seule église et active le nombre d’ordinateurs indiqué lors de son émission.
- Vous vous engagez à ne pas vendre, louer, publier ni redistribuer votre numéro de série ou votre lien de téléchargement. Si un numéro est compromis, nous pouvons le réémettre ou le révoquer ; nous ne laisserons pas sciemment une église sans copie fonctionnelle.
- L’activation nécessite une brève connexion internet, une fois par ordinateur. Ensuite, l’application de bureau fonctionne hors ligne.
2a. Les e-mails que nous vous envoyons
- Nous vous écrirons toujours au sujet de la copie que vous avez demandée, de votre numéro de série et de tout ce dont vous nous parlez. C’est nous qui vous répondons, et cela ne s’arrête que lorsque vous vous arrêtez.
- Nous n’envoyons de nouvelles concernant Prezans et nos autres produits qu’aux adresses ayant coché la case facultative du formulaire de demande. Cette case est décochée par défaut et la cocher n’est une condition ni pour obtenir une copie ni pour recevoir de l’assistance.
- Chaque message de ce type contient un lien de désabonnement en un clic. L’utiliser vous retire aussitôt et n’affecte rien d’autre — ni votre copie, ni votre numéro de série, ni votre assistance.
- Nous ne vendons, ne louons ni ne partageons votre adresse avec qui que ce soit.
3. Votre contenu et votre responsabilité
Prezans n’est livré qu’avec du contenu du domaine public. Tout ce que vous importez — paroles, médias, audio — vous appartient, reste sous votre contrôle et relève de votre responsabilité : vous confirmez que votre église détient les droits ou licences (tels que CCLI) qu’exige son utilisation de ce contenu, et que rien de ce que vous publiez par l’intermédiaire des Services ne porte atteinte aux droits d’autrui ni à la loi applicable.
4. Les services en ligne facultatifs
- Publier votre recueil de chants, vos audios de répétition ou vos pièces jointes pour l’accès à domicile est facultatif. Le contenu publié est chiffré sur votre ordinateur avant l’envoi, avec une clé détenue par votre église. Nous stockons un contenu chiffré que nous ne pouvons pas déchiffrer, et nous ne pouvons pas récupérer votre contenu si la clé est perdue.
- Les liens de suivi en direct relaient ce que votre opérateur projette, afin que les membres puissent suivre un culte à distance. Vous décidez quand cela est actif.
- Les Services comportent un quota de stockage par église (actuellement 2 Go). Nous pouvons ajuster les quotas moyennant un préavis raisonnable.
- Les Services sont fournis gratuitement et peuvent changer, être interrompus ou cesser. Nous donnerons un préavis raisonnable en cas d’arrêt lorsque cela est possible — et, Prezans fonctionnant d’abord hors ligne, votre dimanche ne dépend pas de nos serveurs.
5. Conservation des données
Les données en ligne d’une église qui ne s’est pas connectée depuis 90 jours sont supprimées automatiquement et définitivement, y compris son contenu chiffré. Cela ne touche jamais ce qui se trouve sur vos propres ordinateurs. Voir la Politique de confidentialité pour ce que nous détenons et pour combien de temps.
La seule exception est l’inscription à la liste de diffusion, si vous l’avez demandée : un consentement dure jusqu’à son retrait, cette adresse est donc conservée jusqu’à votre désabonnement plutôt que supprimée au bout de 90 jours.
6. Diffusion et services tiers
Prezans peut diffuser vers des services tels que YouTube en utilisant le compte de votre église. Cet usage est régi par les conditions propres au tiers — pour YouTube, les conditions d’utilisation de YouTube et les règles de confidentialité de Google. Prezans utilise les services d’API YouTube. Vous êtes responsable de ce que votre église diffuse.
7. Usage acceptable
Vous vous engagez à ne pas détourner les Services — notamment en tentant d’accéder aux données d’une autre église, en sondant ou en perturbant les Services, en contournant l’activation ou les quotas, ou en utilisant les Services à des fins illicites.
8. Absence de garantie
LES SERVICES ET LE LOGICIEL SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS NI EXEMPTS D’ERREURS.
9. Limitation de responsabilité
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS NE SAURIONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF, NI D’AUCUNE PERTE DE DONNÉES, DE CONTENU OU DE CLIENTÈLE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DU LOGICIEL OU S’Y RAPPORTANT — Y COMPRIS LES INTERRUPTIONS D’UN CULTE, D’UNE DIFFUSION OU D’UN ENREGISTREMENT. LORSQUE LA RESPONSABILITÉ NE PEUT ÊTRE EXCLUE, ELLE EST LIMITÉE AU MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LES SERVICES, SOIT ZÉRO.
10. Résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser les Services à tout moment ; l’application de bureau continuera de fonctionner hors ligne. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès aux Services en cas de manquement aux présentes Conditions. Les sections 3, 8, 9 et 11 survivent à la résiliation.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit de la République de Maurice, et tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux mauriciens.
12. Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. La date de « dernière mise à jour » ci-dessus changera, et les modifications importantes seront signalées sur cette page. Continuer à utiliser les Services après une modification vaut acceptation des Conditions mises à jour.
13. Contact
Questions sur ces Conditions : support@prezans.app.